Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSOUN
M. Sarkis TOUMAYAN
M. Haroutioun TOUMAYAN
Mlle Garinée TOUMAYAN

Numéro de dépôt :
4056903
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
SASSOUN de Sarkis TOUMAYAN

Présentation de la marque SASSOUN

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par monsieur Sarkis TOUMAYAN, monsieur Haroutioun TOUMAYAN, mademoiselle Garinée TOUMAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SASSOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Sarkis TOUMAYAN domicilié(e) 2 rue de la Bastille - 69100 - VILLEURBANNE - France, monsieur Haroutioun TOUMAYAN domicilié(e) 14 Impasse des chalets - 26500 - BOURG LES VALENCE - France, mademoiselle Garinée TOUMAYAN domicilié(e) 3 Place de la Dragone - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUPEL & Associés, Mme. VALERIE EZINGEARD domicilié(e) 90 Allée des Cévennes, B.P. 102 - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France.

La marque SASSOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSOUN est expirée depuis le 24 décembre 2023.


M. Sarkis TOUMAYAN - 2 rue de la Bastille - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. Haroutioun TOUMAYAN - 14 Impasse des chalets - 26500 - BOURG LES VALENCE - France

Mlle Garinée TOUMAYAN - 3 Place de la Dragone - 26000 - VALENCE - France


Cabinet PUPEL & Associés, Mme. VALERIE EZINGEARD - 90 Allée des Cévennes, B.P. 102 - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.