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Marques déposées par SARJEANT Anthony
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TROIS MOULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS MOULINE
SARJEANT Anthony

Numéro de dépôt :
3162265
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/2012
TROIS MOULINE de SARJEANT Anthony

Présentation de la marque TROIS MOULINE

Déposée le 30 avril 2002 par SARJEANT Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TROIS MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est SARJEANT Anthony domicilié(e) 20 Mount Street, Battle, East Sussex TN33 0ER,ANGLETERRE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARJEANT Anthony domicilié(e) 20 Mount Street Batthe East Sussex TN 33 0ER,ANGLETERRE - France.

La marque TROIS MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MOULINE est expirée depuis le 30 avril 2012.

SARJEANT Anthony a également déposé les autres marques suivantes : TROIS MOULINE , TUFERA , MOULINE DE LOMAS , Les Liards , LA SOLUTRÉ , L'ARRIVEE CUVEE BOIS , Les Beaubery , LES ROSIERS , BASIO , LA SOLUTRE


SARJEANT Anthony - 20 Mount Street, Battle, East Sussex TN33 0ER,ANGLETERRE - Royaume-Uni


SARJEANT Anthony - 20 Mount Street Batthe East Sussex TN 33 0ER,ANGLETERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365964 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 6 avril 2006 - Changement d'adresse n°431523 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.