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Marques déposées par monsieur SARIEGE Luc
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SEED CAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEED CAP
M. SARIEGE Luc

Numéro de dépôt :
4176700
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2025
SEED CAP de SARIEGE Luc

Présentation de la marque SEED CAP

Déposée le 27 avril 2015 par monsieur SARIEGE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEED CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur SARIEGE Luc domicilié(e) Domaine de Russol - 11800 - LAURE-MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SARIEGE Luc domicilié(e) Domaine de Russol - 11800 - LAURE-MINERVOIS - France.

La marque SEED CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEED CAP arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


M. SARIEGE Luc - Domaine de Russol - 11800 - LAURE-MINERVOIS - France


M. SARIEGE Luc - Domaine de Russol - 11800 - LAURE-MINERVOIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).