Déposée le 27 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SARIA INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARIA INDUSTRIES domicilié(e) 77 rue Charles Michels,93200 SAINT DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 002 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque ASPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARIA INDUSTRIES (société anonyme) - 77 rue Charles Michels,93200 SAINT DENIS - 93200 - France - SIREN 552002255
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Inscription le 29 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409690 - Publication au BOPI 2005-03-29
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 30 août 2011 - Changement d'adresse n°556875 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Engrais pour les terres ; matières organiques d'origine animale rentrant dans la composition d'engrais pour les terres. Agglutinants pour le béton et les revêtements de sols (matières premières) ; matières organiques d'origine animale (matières premières) pour l'industrie, l'agriculture, la photographie, y compris extraits d'os, de plumes, de poils, de sang ; cendres et charbons d'origine animale (matières premières) pour l'industrie, l'agriculture ; protéines (matières premières) pour l'industrie et l'agriculture. Graisses d'origine animale pour l'éclairage et les bougies ; huiles et graisses animales non comestibles à usage industriel ; huiles et graisses d'origine animale non comestibles destinées aux industries du savon et des cosmétiques, et à la conservation du cuir ; huile de poisson non comestible. Produits d'origine animale, notamment machefer, servant à la construction et aux travaux publics. Huiles et graisses comestibles d'origine animale ; viandes et extraits de viande pour l'industrie alimentaire ; poisson et extraits de poisson pour l'industrie alimentaire ; suif comestible ; lard comestible, saindoux. Aliments pour les animaux ; produits d'origine animale rentrant dans la composition des aliments pour animaux, à savoir graisses, protéines, farines, lard, saindoux, suif, extraits d'os ou de poils. Service de collecte et de transport de déchets animaux (Services d'équarrissage) . Services d'abattage d'animaux ; services d'incinération de carcasses et de déchets d'origine animale ; services de traitement et de transformation de déchets animaux et de sous produits de l'abattage d'animaux ; services de tri et de transformation de déchets animaux. Services d'analyses industrielles, de contrôle qualité, à savoir d'inspection de déchets animaux et de sous-produits de l'abattage animal ; services de recherches scientifiques et techniques (travaux d'ingénieurs) sur la valorisation des déchets et sous-produits d'origine animale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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