Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par madame Sargueil Anne-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est madame Sargueil Anne-Marie domicilié(e) 5 rue de Messine - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémy Rouit domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque JANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANUS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.
Mme. Sargueil Anne-Marie - 5 rue de Messine - 75008 - Paris - France
M. Rémy Rouit - 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Organisation d'expositions à des fins de promotion du design, de la création industrielle et des arts appliqués ;
Organisation de cérémonies de remises de prix dans le domaine du design, de la création industrielle et des arts appliqués ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif dans le domaine du design, de la création industrielle et des arts appliqués ;
Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité, de produits industriels et commerciaux, à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, en particulier sur des questions relatives au design, à la création industrielle et aux arts appliqués ; délivrance de certificats de conformité, de produits industriels et commerciaux, à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, en particulier sur des questions relatives au design, à la création industrielle et aux arts appliqués.
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