Marque enregistrée - Marque en vigueur

JANUS
Mme. Sargueil Anne-Marie

Numéro de dépôt :
4314543
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
JANUS de Sargueil Anne-Marie

Présentation de la marque JANUS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par madame Sargueil Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame Sargueil Anne-Marie domicilié(e) 5 rue de Messine - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémy Rouit domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque JANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANUS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


Mme. Sargueil Anne-Marie - 5 rue de Messine - 75008 - Paris - France


M. Rémy Rouit - 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Organisation d'expositions à des fins de promotion du design, de la création industrielle et des arts appliqués ;

Organisation de cérémonies de remises de prix dans le domaine du design, de la création industrielle et des arts appliqués ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif dans le domaine du design, de la création industrielle et des arts appliqués ;

Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité, de produits industriels et commerciaux, à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, en particulier sur des questions relatives au design, à la création industrielle et aux arts appliqués ; délivrance de certificats de conformité, de produits industriels et commerciaux, à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, en particulier sur des questions relatives au design, à la création industrielle et aux arts appliqués.