Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCRAMBLER
Numéro de dépôt :
1652835
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000
Présentation de la marque SCRAMBLER
Déposée le 20 avril 1990 par SARGENT GREENLEAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRAMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCRAMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAMBLER est expirée depuis le 20 avril 2000.
SARGENT GREENLEAF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36