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Marques déposées par madame SARGE Nathalie
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ESAT ACAIS en Cotentin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESAT ACAIS en Cotentin
Mme SARGE Nathalie

Numéro de dépôt :
4281351
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2026
ESAT ACAIS en Cotentin de SARGE Nathalie

Présentation de la marque ESAT ACAIS en Cotentin

Déposée le 20 juin 2016 par madame SARGE Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESAT ACAIS en Cotentin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est madame SARGE Nathalie domicilié(e) Centre Jean Itard, RUE Henri Cornat - 50470 - LA GLACERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT, Mme SARGE Nathalie domicilié(e) Centre Jean Itard, RUE Henri Cornat - 50470 - LA GLACERIE - France.

La marque ESAT ACAIS en Cotentin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESAT ACAIS en Cotentin arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.


Mme SARGE Nathalie - Centre Jean Itard, RUE Henri Cornat - 50470 - LA GLACERIE - France


ESAT, Mme SARGE Nathalie - Centre Jean Itard, RUE Henri Cornat - 50470 - LA GLACERIE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Sets de table, cartes, calendriers livrets ;

Sacs ; sac (pochettes) ; petite maroquinerie (porte-monnaie, porte clefs) ;

Meubles design (bois et métal) ; caisses ; décorations bois diverses.