Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par SARGASSE PROJECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SARGASSE PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-17 du 24 avril 2020.
Le déposant est SARGASSE PROJECT domicilié(e) Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARGASSE PROJECT, Monsieur Pierre-Antoine Guibout domicilié(e) C/o SBH DOM - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France.
La marque SARGASSE PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636671.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARGASSE PROJECT arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.
SARGASSE PROJECT - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France
SARGASSE PROJECT, Monsieur Pierre-Antoine Guibout - C/o SBH DOM - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France
Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ; matières tannantes ;
Cosmétiques ;
Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
Machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ; machines à imprimer ;
Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Services d'imprimerie ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie.
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