Marque enregistrée - Marque en vigueur

SARGASSE PROJECT
SARGASSE PROJECT

Numéro de dépôt :
4636671
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
SARGASSE PROJECT de SARGASSE PROJECT

Présentation de la marque SARGASSE PROJECT

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par SARGASSE PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARGASSE PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est SARGASSE PROJECT domicilié(e) Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARGASSE PROJECT, Monsieur Pierre-Antoine Guibout domicilié(e) C/o SBH DOM - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

La marque SARGASSE PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARGASSE PROJECT arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.


SARGASSE PROJECT - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France


SARGASSE PROJECT, Monsieur Pierre-Antoine Guibout - C/o SBH DOM - Carrefour les 4 Chemins - 97133 - Saint-Barthélemy - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ; matières tannantes ;

Cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ; machines à imprimer ;

Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'imprimerie ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie.