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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARG
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BREVET ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREVET ROYAL
SARG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1532309
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2019

Présentation de la marque BREVET ROYAL

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SARG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET ROYAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARG domicilié(e) 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARG, Mme Françoise ROUYER GUILLET domicilié(e) 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREVET ROYAL est expirée depuis le 23 mai 2019.

SARG a également déposé les autres marques suivantes : I. SAUVION & CO , GUILLET , , ROUYER , , Mc KENZIE , ROCHEMONT & CO , DFC DUVAL FILS & CIE , LA GRANGE , ROIS DE FRANCE


SARG, Société Anonyme - 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France - SIREN 925480018


SARG, Mme Françoise ROUYER GUILLET - 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2145273 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279611 - Publication au BOPI 1999-06-23

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404950 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Vins, spiritueux, liqueurs