Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSEPORT POUR L'AUDITION
SARFFA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1563869
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2029

Présentation de la marque PASSEPORT POUR L'AUDITION

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT POUR L'AUDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARFFA domicilié(e) 12 RUE DE PRESBOURG - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 951 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque PASSEPORT POUR L'AUDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSEPORT POUR L'AUDITION arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

SARFFA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GUIDE DE VOTRE AUDITION , LA GARANTIE SATISFACTION , AUDIKA LA REPONSE EST LÀ , CONTRAT SERENITE AUDIKA , L'ENTENTE PARFAITE , AUDIKA , AUDI-MINI , AUDIKA - LES SOLUTIONS POUR ENTENDRE MIEUX , AUDIMATIQUE


SARFFA, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 RUE DE PRESBOURG - 75116 - PARIS - France - SIREN 314951302


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1999 n°2155080 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 17 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162154 - Publication au BOPI 1993-08-17

Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257853 - Publication au BOPI 1998-07-10

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421131 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°517211 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731435 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-25

Inscription le 31 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793777 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie clichés.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Agences de presses et d'informations.Communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes de télévision

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.