Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SARFFA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1320511
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2025
Marque figurative de SARFFA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARFFA domicilié(e) 12 Rue de presbourg - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 951 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

SARFFA a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DE VOTRE AUDITION , LA GARANTIE SATISFACTION , AUDIKA LA REPONSE EST LÀ , CONTRAT SERENITE AUDIKA , L'ENTENTE PARFAITE , PASSEPORT POUR L'AUDITION , AUDIKA , AUDI-MINI , AUDIKA - LES SOLUTIONS POUR ENTENDRE MIEUX , AUDIMATIQUE


SARFFA, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Rue de presbourg - 75116 - PARIS - France - SIREN 314951302


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2053146 - Publication au BOPI 2005-07-25

Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2005 n°2293967 - Publication au BOPI 2005-07-25

Inscription - Transmission de propriété n°26104 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423504 - Publication au BOPI 2005-07-25

Inscription le 17 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162154 - Publication au BOPI 1993-08-17

Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256700 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 23 décembre 1999 - Retrait partiel n°292318 - Publication au BOPI 1999-12-23

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2015 n°2600174 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-20

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage du son, de contrôle (inspection), destinés à la correction, au confort et à la protection auditifs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son destinés à la correction, au confort et à la protection auditifs, à l'amélioration de l'acoustique, notamment téléphones amplifiés, écouteurs amplifiés pour la télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l'information auditive. Tous les produits précités dans cette classe étant commercialisés dans un centre de correction et de protection auditives ou sur des sites professionnels (industries). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, à savoir appareils acoustiques pour les mal entendants, cornets acoustiques, bouchons (tampons) pour les oreilles, bouchons acoustiques munis d'un filtre acoustique pour se protéger du bruit, bouchons acoustiques pour éviter la pénétration de l'eau dans l'oreille, appareils pour le traitement de la surdite. Tous les produits précités dans cette classe étant commercialisés dans un centre de correction et de protection auditives ou sur des sites professionnels (industries). Services divers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.