Déposée le 22 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SARET et R D B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SARET domicilié(e) Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France et R D B, domicilié(e) 1, Via Dell'Edilizia, 20910 PONTENURE (PC) ITALIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.
La marque IPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPER est expirée depuis le 22 janvier 2003.
SARET S.A. - Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France
R D B - 1, Via Dell'Edilizia, 20910 PONTENURE (PC) ITALIE - France
PATCO S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Eléments métalliques de construction; matériel, équipement, installation pour la fabrication d'éléments de construction en béton, notamment coffrages métalliques.Machines, notamment matériel de manutention, vérins, tête d'ancrage, scies.Matériaux de construction, pierres naturelles, artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, tuyaux en grès ou en ciment, maisons transportables, tous éléments préfabriqués pour la construction, planchers panneaux, poutrelles, murs et en général toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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