Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBAFROID
SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE

Numéro de dépôt :
1394713
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque TUBAFROID

Déposée le 18 février 1987 par la société SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBAFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg, 67260 SARRE UNION (dossier no 2084383) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques RITZENTHALER SCHNEIDER ELECTRIC SA domicilié(e) (dossier no 2084383) - France.

La marque TUBAFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBAFROID est expirée depuis le 18 février 2007.

SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TUBFROID , SAREL , S , SER ETANCHE , SAREL , SERVICE 48 HEURES SAREL S , TUBFROID , SAREL , TUBAFLEX , TUBOFROID


SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE - Route de Phalsbourg, 67260 SARRE UNION (dossier no 2084383) - France - SIREN 675680458


Jacques RITZENTHALER SCHNEIDER ELECTRIC SA - (dossier no 2084383) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1997 n°2084383 - Publication au BOPI 1997-02-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Tous tubes flexibles en matières synthétiques ou analogues, en particulier, mais non exclusivement, pour l'électricité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.