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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE
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SPACIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPACIAL
SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1329122
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2025

Présentation de la marque SPACIAL

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) RUE DE PHALSBOURG - 67260 - SARRE UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Mle BARRÉ Sandrine, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque SPACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPACIAL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.

SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TUBFROID , SAREL , S , SER ETANCHE , SAREL , SERVICE 48 HEURES SAREL S , TUBFROID , SAREL , TUBAFROID , TUBAFLEX


SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée - RUE DE PHALSBOURG - 67260 - SARRE UNION - France - SIREN 675680458


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Mle BARRÉ Sandrine, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288163 - Publication au BOPI 2005-05-13

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446155 - Publication au BOPI 2007-01-03

Renouvellement sans limitation n°2048056 - Publication au BOPI 1995-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2598928 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06

Armoires, coffrets ou boîtiers, en particulier étanches pour la distribution électrique ou électronique, et leurs parties et accessoires compris dans les classes 6 et 9.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.