Déposée le 21 octobre 2004 par la société SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SARIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la société SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg,67260 SARRE-UNION - 67260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque SARIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE - Route de Phalsbourg,67260 SARRE-UNION - 67260 - France - SIREN 675680458
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Serrurerie et quincaillerie métalliques, produits métalliques pour équipements ou appareillages d'alimentation ou de distribution électrique notamment pour coffrets, armoires, cellules et baies. Boites de dérivation, de distribution et de branchement, câbles conducteurs et connecteurs, appareils électriques de contrôle, tableaux de commande d'électricité ; enveloppes, coffrets, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique ; conduites, gaines et canalisations d'électricité ; matériels pour conduites d'électricité ; fils et câbles, raccordements ; baies et coffrets pour réseaux et électronique ; équipement de régulation thermique pour enveloppes, boîtes armoires, cellules ; appareillages d'installations électriques tels que prises de courant, interrupteurs, boutons, appareils de signalisation, détecteurs, minuteries, résistances, thermostats et hydromètres ; logiciels pour l'électricité. Appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation ; ampoules, ventilateurs, appareils de refroidissement, échangeurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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