Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAREL
SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3109705
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2021

Présentation de la marque SAREL

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque SAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAREL est expirée depuis le 2 juillet 2021.

SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TUBFROID , SAREL , S , SER ETANCHE , SAREL , SERVICE 48 HEURES SAREL S , TUBFROID , SAREL , TUBAFROID , TUBAFLEX


SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée - Route de Phalsbourg - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 675680458


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446155 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462505 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-10

Serrurerie et quincaillerie métalliques, produits métalliques pour équipements ou appareillages d'alimentation ou/de distribution électrique notamment pour coffrets, armoires, cellules et baies. Boites de dérivation, de distribution et de branchement, câbles conducteurs et connecteurs, appareils électriques de contrôle, tableaux de commande d'électricité ; enveloppes, coffrets, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique ; conduites, gaines et canalisations d'électricité ; matériels pour conduites d'électricité ; fils et câbles, raccordements ; baies et coffrets pour réseaux et électronique ; équipement de régulation thermique pour enveloppes, boites, coffrets, armoires, cellules ; appareillages d'installations électriques tels que prises de courant, interrupteurs, boutons, appareils de signalisation, détecteurs, minuteries, résistances, thermostats et hygromètres ; logiciels pour l'électricité. Appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation ; ampoules, ventilateurs, appareils de refroidissement, échangeurs. Catalogues, brochures, manuels, livres, affiches, publications dédiées au matériel de distribution ou alimentation électrique. Attaches de câbles ou de tubes, chevilles, coffrets ou boites en matière plastique pour installations ou appareils électriques. Services d'importation et d'exportation de matériel et d'appareils pour installations électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).