SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1697299
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2021
Présentation de la marque SAREL
Déposée le 1 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque SAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697299.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée - Route de Phalsbourg - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 675680458
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2206790 - Publication au BOPI 2001-09-21
Inscription le 15 mars 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°318164 - Publication au BOPI 2001-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446155 - Publication au BOPI 2007-01-03
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2011 n°2474745 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-01
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs; onduleurs
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