Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTACÂBLE
SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE

Numéro de dépôt :
1235661
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque INSTACÂBLE

Déposée le 10 mai 1983 par la société SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTACÂBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg, 67260 SARRE UNION (dossier no 2011500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP domicilié(e) (dossier no 2011500) - France.

La marque INSTACÂBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTACÂBLE est expirée depuis le 10 mai 2003.

SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TUBFROID , SAREL , S , SER ETANCHE , SAREL , SERVICE 48 HEURES SAREL S , TUBFROID , SAREL , TUBAFROID , TUBAFLEX


SAREL APPAREILLAGE ELECTRIQUE - Route de Phalsbourg, 67260 SARRE UNION (dossier no 2011500) - France - SIREN 675680458


LERNER & BRULLE SCP - (dossier no 2011500) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1992 n°2011500 - Publication au BOPI 1992-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Serrurerie, colliers d'attaches pour câbles et tuyaux.Pattes et attaches pour gaines, câbles et tubes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.