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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE
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CINTURA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CINTURA
SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1401325
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2017

Présentation de la marque CINTURA

Déposée le 31 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINTURA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg,67260 SARRE-UNION (dossier no 2328561) - 67260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2328561) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINTURA est expirée depuis le 31 mars 2017.

SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TUBFROID , SAREL , S , SER ETANCHE , SAREL , SERVICE 48 HEURES SAREL S , TUBFROID , SAREL , TUBAFROID , TUBAFLEX


SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE Société par Actions Simplifiée - Route de Phalsbourg,67260 SARRE-UNION (dossier no 2328561) - 67260 - France - SIREN 675680458


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2328561) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328561 - Publication au BOPI 2006-12-06

Renouvellement sans limitation n°2084384 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446155 - Publication au BOPI 2007-01-03

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, colliers d'attaches pour câbles et tuyaux.Pattes et attaches pour gaines, câbles et tubes.Armoires et coffrets de distribution électriques ou électroniques.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.