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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE
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CASYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASYS
SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99822400
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019

Présentation de la marque CASYS

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Route de Phalsbourg - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 680 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASYS est expirée depuis le 4 novembre 2019.

SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TUBFROID , SAREL , S , SER ETANCHE , SAREL , SERVICE 48 HEURES SAREL S , TUBFROID , SAREL , TUBAFROID , TUBAFLEX


SAREL – APPAREILLAGE ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée - Route de Phalsbourg - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 675680458


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Renonciation partielle n°332603 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446155 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408956 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Coffrets, châssis ou baies métalliques destinés à des composants ou équipements électriques ou électroniques. Accessoires de montage des composants ou équipements dans ces coffrets ou baies à savoir : bacs à cartes, tiroirs, panneaux de distribution, guide-câbles, platines, supports, étagères, glissières, plateaux. Accessoires de raccordement électrique ou de distribution électrique dans ces coffrets ou baies à savoir : boîtiers, rails de distribution, bornes et borniers. Accessoires de quincaillerie destinés à ces coffrets et baies à savoir : pièces de structures métalliques, pièces de raccord ou de fixation ou de fermeture métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.