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Marques déposées par SARE Hervé
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CALMODOULEUR ELECTRONIQUE PROFESSIONNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMODOULEUR ELECTRONIQUE PROFESSIONNEL
SARE Hervé

Numéro de dépôt :
96620880
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque CALMODOULEUR ELECTRONIQUE PROFESSIONNEL

Déposée le 9 avril 1996 par SARE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALMODOULEUR ELECTRONIQUE PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est SARE Hervé, domicilié(e) 219 AVENUE DU DR LEFEBVRE, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARE Hervé - France.

La marque CALMODOULEUR ELECTRONIQUE PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMODOULEUR ELECTRONIQUE PROFESSIONNEL est expirée depuis le 9 avril 2006.

SARE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : DOLOSTOP 2 QUARTZ , DOLOSTOP PROFESSIONNEL ELECTRONIQUE , CALMODOULEUR 2 QUARTZ


SARE Hervé - 219 AVENUE DU DR LEFEBVRE, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France


SARE Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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