Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARATABA
Monsieur SARDIGNE André

Numéro de dépôt :
92409850
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque PARATABA

Déposée le 10 mars 1992 par monsieur SARDIGNE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARATABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est monsieur SARDIGNE André domicilié(e) Cours, 79220 CHAMPDENIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SARDIGNE André - France.

La marque PARATABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARATABA est expirée depuis le 10 mars 2002.

SARDIGNE André a également déposé les autres marques suivantes : CIAT TABAC , NICOTERM , ANDRE SARDIGNE TABALOGUE , OFFICE EUROPEEN ANTI-TABAC , EX-TABAC , PARANICO


Monsieur SARDIGNE André - Cours, 79220 CHAMPDENIERS - France


Monsieur SARDIGNE André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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