Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOTERM
Monsieur SARDIGNE André

Numéro de dépôt :
93461733
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque NICOTERM

Déposée le 25 mars 1993 par monsieur SARDIGNE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est monsieur SARDIGNE André domicilié(e) La Grue de Cours, 79220 CHAMPDENIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SARDIGNE André - France.

La marque NICOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOTERM est expirée depuis le 25 mars 2003.

SARDIGNE André a également déposé les autres marques suivantes : CIAT TABAC , ANDRE SARDIGNE TABALOGUE , OFFICE EUROPEEN ANTI-TABAC , EX-TABAC , PARANICO , PARATABA


Monsieur SARDIGNE André - La Grue de Cours, 79220 CHAMPDENIERS - France


Monsieur SARDIGNE André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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