Déposée le 6 juin 1995 par SARDIER Paulette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CHOIX D'ERALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est SARDIER Paulette, domicilié(e) 55 Chemin des Laous, 06330 ROQUEFORT LES PINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARDIER Paulette - France.
La marque LE CHOIX D'ERALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOIX D'ERALDA est expirée depuis le 6 juin 2005.
SARDIER Paulette - 55 Chemin des Laous, 06330 ROQUEFORT LES PINS - France
SARDIER Paulette - France
Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290283 - Publication au BOPI 1999-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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