Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REMPART
Numéro de dépôt :
1699094
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2001
Présentation de la marque REMPART
Déposée le 15 octobre 1991 par SARDAS Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMPART est expirée depuis le 15 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11