Déposée le 6 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « POLE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARCOS domicilié(e) 5, rue thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 595 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARCOS, Mr jean-Charles QUENSIERRE domicilié(e) 5, rue Thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.
La marque POLE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARCOS, sas - 5, rue thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 351595843
SARCOS, Mr jean-Charles QUENSIERRE - 5, rue Thomas Dumorey - 71100 - CHALON SUR SAONE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°387368 - Publication au BOPI 2004-02-23
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184795 - Publication au BOPI 2000-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 26 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401884 - Publication au BOPI 2004-10-26
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474175 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-27
Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;Peaux;Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Réparations. Transformation de vêtements
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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