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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT
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BRUMISATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUMISATEUR
SARBEC DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1699465
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2021

Présentation de la marque BRUMISATEUR

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUMISATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 rue du Vertuquet, Zone Industrielle - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 898 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque BRUMISATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUMISATEUR est expirée depuis le 4 septembre 2021.

SARBEC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRUMISATEUR , BRUMISATEUR , BRUMISATEUR


SARBEC DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 rue du Vertuquet, Zone Industrielle - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 529898496


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2202625 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 12 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555683 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12

Inscription le 7 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559452 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481163 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Aerosols, atomiseurs, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes