Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATAPULTE
SARBACANE SOFTWARE, SAS

Numéro de dépôt :
3245287
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/09/2023
CATAPULTE de SARBACANE SOFTWARE

Présentation de la marque CATAPULTE

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBACANE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CATAPULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBACANE SOFTWARE domicilié(e) 3 AVENUE ANTOINE PINAY - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 568 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARBACANE SOFTWARE domicilié(e) 3 AVENUE ANTOINE PINAY - 59510 - HEM - France.

La marque CATAPULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATAPULTE est expirée depuis le 12 septembre 2023.

SARBACANE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : SARBACANE , GEOTRACKING , OPTILISTE , CHECKLISTE , GEOLISTE , SPECI@LISTE , PRIMOTEXTO , Getinbox , EmailBuilder , SARBACANE SOFTWARE


SARBACANE SOFTWARE, SAS - 3 AVENUE ANTOINE PINAY - 59510 - HEM - France - SIREN 509568598


SARBACANE SOFTWARE - 3 AVENUE ANTOINE PINAY - 59510 - HEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518407 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement sans limitation le 27 août 2013 n°2537920 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; cédéroms ; logiciels ; logiciels de traitement des données envoyées par voie électronique ; supports de données magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateur ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programme du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateur pour des applications interactives ; disques compacts, disques vidéo numériques, disques compacts numériques intéractifs ou non. Service de gestion de fichiers informatiques d'envoi de courrier par voie électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).