THE GREEN DEPARTMENT
Présentation de la marque THE GREEN DEPARTMENT
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par madame Sarah Perez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE GREEN DEPARTMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE GREEN DEPARTMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GREEN DEPARTMENT arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.
Sarah Perez a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01