Marque enregistrée - Marque en vigueur

grain de méliss
Madame Sarah MELL

Numéro de dépôt :
4444803
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
grain de méliss de Sarah MELL

Présentation de la marque grain de méliss

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par madame Sarah MELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « grain de méliss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame Sarah MELL domicilié(e) 5 La Lande es Gletz - 35630 - Hédé-Bazouges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sarah mell domicilié(e) 5 La Lande es Gletz - 35630 - HEDE-BAZOUGES - France.

La marque grain de méliss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grain de méliss arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.


Madame Sarah MELL - 5 La Lande es Gletz - 35630 - Hédé-Bazouges - France


Madame Sarah mell - 5 La Lande es Gletz - 35630 - HEDE-BAZOUGES - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Infusions aux plantes médicinales; Tisanes; Tisanes [boissons à usage médical]; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits secs ; légumes séchés ; huiles à usage alimentaire ;

Infusions à base de plantes; Infusions aux fruits; Infusions non médicinales; Préparations aromatisantes pour infusions non médicinales; thé ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de thé.