BY BRUNETTE
Présentation de la marque BY BRUNETTE
Déposée par voie électronique le 14 mai 2016 par madame SARAH MANSOURI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY BRUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BY BRUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY BRUNETTE arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35