Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par madame Sarah LANG et monsieur Fathi KHEMISSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONTINUUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Les déposants sont madame Sarah LANG domicilié(e) 11 rue des Chargeurs - 67200 - STRASBOURG - France et monsieur Fathi KHEMISSI domicilié(e) 35 rue du Maréchal Leclerc - 67760 - GAMBSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme. Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque CONTINUUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUUM arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.
Mme. Sarah LANG - 11 rue des Chargeurs - 67200 - STRASBOURG - France
M. Fathi KHEMISSI - 35 rue du Maréchal Leclerc - 67760 - GAMBSHEIM - France
Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme. Florence BAUJOIN - 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Meubles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; glaces (miroirs), cadres ; stores d'intérieur (mobilier) ; coussins, oreillers, traversins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, come, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage ou de rangement en bois ou en matières plastiques ; vannerie, rotin ; porte-revues, porte-chapeaux, porte-parapluies ; portemanteaux, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), patères (crochets) non métalliques pour vêtements, cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; fermetures de récipients (non métalliques) ; serrurerie non électrique et non métallique ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle, y compris vaisselle jetable ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; porcelaines ; faïence ; ustensiles (non électriques) pour la cuisson, y compris plats à four, moules, poêles, casseroles, cocottes, marmites, sauteuses et faitouts ; ustensiles de table, y compris dessous-de-plat, porte-couteaux, porte-cartes de menus, corbeilles à pain, ramasse miettes ; moulins à main à usage domestique ; salières, poivriers ; bouteilles ; verres (récipients) ; bouteilles isolantes, pichets isothermes, sacs et sachets isothermes, récipients calorifuges, moules à glaçons, seaux à glace, glacières portatives (non électriques) ; ouvre-bouteilles, tire-bouchons ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; bougeoirs, chandeliers ; récipients en verre pour pots-pourris ; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; brûle-parfums ; ustensiles et nécessaires de toilette ; porte-savon, distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de papier essuie-tout ; tendeurs et presses pour vêtements ; formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), chausse-pieds, tire-bottes ; gants de ménage, gants de jardinage, gants à polir ; vases, pots à fleurs, cache-pots (non en papier) ; arrosoirs et instruments d'arrosage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ;
Housses pour coussins ; linge de maison, y compris linge de lit, couvertures de lit, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de ménage ; linge (tissus) ; voilages (rideaux) ; rideaux (autres que les rideaux de sécurité) ; tentures murales ; tissus à usage textile ; étoffes ; tissus élastiques ; articles textiles imprimés à la pièce ;
Services de sérigraphie sur tous supports ; services de chromo-sérigraphie sur tous supports ; services d'impression sur tous supports ; services d'impression de décors, d'images, de dessins et de motifs sur textile, bois, papier, verre, faïence, porcelaine, métal et matières plastiques ; services de photogravure ; services de traitement d'images ; traitement d'images de documents originaux pour en permettre l'impression ; impression à partir d'images numériques ; services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; services de finition d'épreuves (découpage, pliage, reliure) ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de conception d'arts graphiques ; conception graphique ; services d'illustration graphique pour le compte de tiers ; conception artistique commerciale ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure.
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