Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.Sens Design
Sarah Kalman

Numéro de dépôt :
3847687
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
S.Sens Design de Sarah Kalman

Présentation de la marque S.Sens Design

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par Sarah Kalman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.Sens Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Sarah Kalman domicilié(e) 32 avenue de la république - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarah Kalman domicilié(e) 32 avenue de la république - 94300 - vincennes - France.

La marque S.Sens Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Sens Design est expirée depuis le 21 juillet 2021.


Sarah Kalman - 32 avenue de la république - 94300 - Vincennes - France


Sarah Kalman - 32 avenue de la république - 94300 - vincennes - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; sièges ;

Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).