Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Petite Edition Illustrée
Sarah-Jane FOUDA

Numéro de dépôt :
4367424
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
La Petite Edition Illustrée de Sarah-Jane FOUDA

Présentation de la marque La Petite Edition Illustrée

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par Sarah-Jane FOUDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Edition Illustrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Sarah-Jane FOUDA domicilié(e) 12 Rue Rougemont - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarah-Jane FOUDA domicilié(e) 12 rue Rougemont - 75009 - Paris - France.

La marque La Petite Edition Illustrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Edition Illustrée arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.


Sarah-Jane FOUDA - 12 Rue Rougemont - 75009 - Paris - France


Sarah-Jane FOUDA - 12 rue Rougemont - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques).