Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon édition limitée
Mlle sarah gernigon, Agissant pour le compte de la société "Mon édition limitée" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4032165
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mon édition limitée de sarah gernigon

Présentation de la marque Mon édition limitée

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par mademoiselle sarah gernigon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon édition limitée »

Le déposant est mademoiselle sarah gernigon domicilié(e) 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle sarah gernigon domicilié(e) 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

sarah gernigon a également déposé les autres marques suivantes : Delta Plan' , Dalta Plan'


Mlle sarah gernigon, Agissant pour le compte de la société "Mon édition limitée" en cours de formation - 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France


Mlle sarah gernigon - 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681677 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.