Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Dalta Plan'
Mlle Sarah Gernigon, Agissant pour le compte de la société "Delta Plan'" en cours de formation
Mlle Laura Boucila, Agissant pour le compte de la société "Delta Plan'" en cours de formation
Mlle Salomé Rodier, Agissant pour le compte de la société "Delta Plan'" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3979779
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Dalta Plan\' de Sarah Gernigon

Présentation de la marque Dalta Plan'

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par mademoiselle Sarah Gernigon, mademoiselle Laura Boucila, mademoiselle Salomé Rodier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dalta Plan' »

Les déposants sont mademoiselle Sarah Gernigon domicilié(e) 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France, mademoiselle Laura Boucila domicilié(e) 28 rue de charenton, Résidence Saint Louis - 75012 - Paris - France, mademoiselle Salomé Rodier domicilié(e) 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sarah Gernigon domicilié(e) 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sarah Gernigon a également déposé les autres marques suivantes : Mon édition limitée , Delta Plan'


Mlle Sarah Gernigon, Agissant pour le compte de la société "Delta Plan'" en cours de formation - 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France

Mlle Laura Boucila, Agissant pour le compte de la société "Delta Plan'" en cours de formation - 28 rue de charenton, Résidence Saint Louis - 75012 - Paris - France

Mlle Salomé Rodier, Agissant pour le compte de la société "Delta Plan'" en cours de formation - 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France


Mlle Sarah Gernigon - 8 rue du lunain - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616230 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Organisation,conception,réalisation, design d'évènements privés ou publiques, salons, foires, congrès, séminaires, expositions, mariages, anniversaires, services à la personne, aux entreprises, aux collectivités, conseil en image, communication, marketing. Développement commerciale et marketing, partenariats stratégiques. Conception organisation totale ou partielle de toute demande. Photographie, création de blog et de sites internet. Réalisation de clips vidéos. organisation et planification de voyage. Éducation formation professionnels de tout genre.Gestion et mise en relation de prestataire intermédiaires. Tout services à la personne et aux en entreprise donnant lieu a facturation. Toute création artistiques manuelle et autres.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.