Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vrac et Bio
Madame Sarah DEBLON

Numéro de dépôt :
4468877
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
Vrac et Bio de Sarah DEBLON

Présentation de la marque Vrac et Bio

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par madame Sarah DEBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vrac et Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est madame Sarah DEBLON domicilié(e) Place de la Mairie - 40230 - Tosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sarah Deblon domicilié(e) Place de la Mairie - 40230 - Tosse - France.

La marque Vrac et Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vrac et Bio arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.


Madame Sarah DEBLON - Place de la Mairie - 40230 - Tosse - France


Madame Sarah Deblon - Place de la Mairie - 40230 - Tosse - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Lessives ; savons ; cosmétiques ; dentifrices ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Fruits secs ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.