Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par madame Sarah CROSETTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « French Bon Temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-41 du 9 octobre 2020.
Le déposant est madame Sarah CROSETTI domicilié(e) 8 rue des favorites - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sarah crosetti domicilié(e) 8 rue des favorites - 75015 - Paris 15e Arrondissement - France.
La marque French Bon Temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Bon Temps arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.
Madame Sarah CROSETTI - 8 rue des favorites - 75015 - PARIS - France
Madame sarah crosetti - 8 rue des favorites - 75015 - Paris 15e Arrondissement - France
Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 7 décembre 2020 - Retrait partiel n°804321 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; à l’exclusion de toute exploitation dans le cadre d’Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes et d’Hôpitaux à Domicile.
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