Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Setsuko
sarah bruniau

Numéro de dépôt :
3795140
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2021
Mademoiselle Setsuko de sarah bruniau

Présentation de la marque Mademoiselle Setsuko

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2011 par sarah bruniau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Setsuko » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est sarah bruniau domicilié(e) 15 avenue emile zola - 59370 - mons en baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarah bruniau domicilié(e) 15 avenue emile zola - 59370 - mons en baroeul - France.

La marque Mademoiselle Setsuko a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Setsuko est expirée depuis le 5 janvier 2021.


sarah bruniau - 15 avenue emile zola - 59370 - mons en baroeul - France


sarah bruniau - 15 avenue emile zola - 59370 - mons en baroeul - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles décoratifs pour la chevelure.