Marque enregistrée - Marque en non vigueur

culture MAISON le bâtiment s'expose
SARACENO Dominique, SARL

Numéro de dépôt :
3802787
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/02/2021
culture MAISON le bâtiment s\'expose de SARACENO Dominique

Présentation de la marque culture MAISON le bâtiment s'expose

Déposée le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARACENO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « culture MAISON le bâtiment s'expose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARACENO Dominique domicilié(e) 183 rue du Général de Gaulle - 68440 - HABSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 295 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) 14 bd Alfred Wallach BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque culture MAISON le bâtiment s'expose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque culture MAISON le bâtiment s'expose est expirée depuis le 2 février 2021.


SARACENO Dominique, SARL - 183 rue du Général de Gaulle - 68440 - HABSHEIM - France - SIREN 411295868


Cabinet NITHARDT ET ASSOCIES - 14 bd Alfred Wallach BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 1 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636549 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01

Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires.

Construction et aménagement de parcs d'activités professionnelles dans le domaine de l'architecture, de la construction, de la décoration intérieure, informations en matière de construction et de réparation, aménagement et construction de stands d'exposition.

Organisation de séminaires, de journées d'information et d'expositions à buts culturels et éducatifs, dans le domaine de l'architecture, de la construction et de la décoration d'intérieure.