Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAPONA
SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1228634
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2023

Présentation de la marque VAPONA

Déposée le 25 février 1983 par la société étrangère SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V domicilié(e) Vieutensevaart 100 - 3532 - AD UTRECHT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque VAPONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAPONA est expirée depuis le 25 février 2023.

SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : CATCH FORMULE CONFORT


SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V., société de droit néerlandais - Vieutensevaart 100 - 3532 - AD UTRECHT - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166795 - Publication au BOPI 1993-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Renouvellement sans limitation n°2014160 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237331 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 11 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365563 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166797 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168265 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 18 juin 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°348812 - Publication au BOPI 2002-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545203 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513631 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605135 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605136 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25

Produits chimiques pour la culture, l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture;insecticides, larvicides, fongicides; préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.