Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALPHA-VEGETAL
Sara Lee Household and Body Care Research B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1255419
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013

Présentation de la marque ALPHA-VEGETAL

Déposée le 27 décembre 1983 par la société étrangère Sara Lee Household and Body Care Research B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHA-VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Sara Lee Household and Body Care Research B.V domicilié(e) Fruitweg 25,2525 KG DEN HAAG,PAYS-BAS (dossier no 2245385) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2245385) - 75009 - France.

La marque ALPHA-VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPHA-VEGETAL est expirée depuis le 2 juillet 2013.

Sara Lee Household and Body Care Research B.V a également déposé les autres marques suivantes : EOL , EOLE , EOL


Sara Lee Household and Body Care Research B.V. Société de droit néerlandais - Fruitweg 25,2525 KG DEN HAAG,PAYS-BAS (dossier no 2245385) - Pays-Bas


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2245385) - 75009 - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384992 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Renouvellement sans limitation n°2025924 - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245385 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48611 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301939 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301938 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48744 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545203 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567826 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.