Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOOTSIE
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND B.V., Société hollandaise

Numéro de dépôt :
92445702
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque TOOTSIE

Déposée le 11 décembre 1992 par la société SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOTSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND B.V domicilié(e) Traverse 2 NL- 3905 VEENENDAAL,PAYS BAS (dossier no 2231112) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2231112) - 75340 - France.

La marque TOOTSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOOTSIE est expirée depuis le 11 décembre 2012.

SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : IVORYL DENTIFRICE AU FLUOR POUR DES DENTS BELLES ET SOIGNEES , AMBI-PUR BRASSEE DE FRAICHEUR , ONDÉE FRAÎCHE , SANEX GARDE LA PEAU SAINE , CREATION MAISON


SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND B.V., Société hollandaise - Traverse 2 NL- 3905 VEENENDAAL,PAYS BAS (dossier no 2231112) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2231112) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188330 - Publication au BOPI 1995-08-07

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327217 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2231112 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 3 mai 2000 - Changement de dénomination n°299434 - Publication au BOPI 2000-05-03

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555590 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

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