SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND BV société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
97710020
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2017
Présentation de la marque ONDÉE FRAÎCHE
Déposée le 22 décembre 1997 par la société étrangère SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ONDÉE FRAÎCHE »
Le déposant est la société étrangère SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND BV domicilié(e) Vleutensevaart 35 - 3532 AD - UTRECH - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE NEDERLAND BV société de droit néerlandais - Vleutensevaart 35 - 3532 AD - UTRECH - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354147 - Publication au BOPI 2007-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Inscription le 25 avril 2000 - Changement de dénomination n°299110 - Publication au BOPI 2000-04-25
Inscription le 14 février 2002 - Changement d'adresse n°341138 - Publication au BOPI 2002-02-14
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539465 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551850 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Désodorisants d'atmosphère et déodorants autres qu'à usage corporel, produits pour éliminer les mauvaises odeurs. Appareils pour désodoriser l'atmosphère.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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