SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE INTERNATIONAL B.V, société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1576869
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
Présentation de la marque TUPIC
Déposée le 22 février 1990 par la société étrangère SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE INTERNATIONAL B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUPIC »
Le déposant est la société étrangère SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Vleutensevaart 100 - 3532 AD UTRECHT - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE INTERNATIONAL B.V, société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100 - 3532 AD UTRECHT - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 10 avril 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52794 - Publication au BOPI 1991-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164488 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301939 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384992 - Publication au BOPI 2004-01-14
Inscription le 28 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54290 - Publication au BOPI 1991-06-28
Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301938 - Publication au BOPI 2000-06-13
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2424074 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545203 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605136 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25
Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605135 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25
Produits pour détruire les animaux nuisibles. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TUPIC"
