Sara Lee Household and Body Care International B.V. Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1290954
Date de dépôt :
28/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2014
Présentation de la marque LA BOULE
Déposée le 28 novembre 1984 par la société étrangère Sara Lee Household and Body Care International B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Sara Lee Household and Body Care International B.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2268135) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2268135) - 92593 - France.
La marque LA BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sara Lee Household and Body Care International B.V. Société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2268135) - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2268135) - 92593 - France
Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384992 - Publication au BOPI 2004-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Renouvellement sans limitation n°2034398 - Publication au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2268135 - Publication au BOPI 2004-06-29
Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48611 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301939 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28
Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301938 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48744 - Publication au BOPI 1990-10-17
Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545203 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567826 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Désodorisant d'ambiance.Insecticides. Diffuseur pour pastilles désodorisantes et pour insecticides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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