SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1304674
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2015
Présentation de la marque TUXAN
Déposée le 2 avril 1985 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TUXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO domicilié(e) 22 Avenue des Nations, Le Rimbaud Paris Nord II (dossier no 2287068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE domicilié(e) 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2287068) - 92593 - France.
La marque TUXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE Société en nom collectif - 22 Avenue des Nations, Le Rimbaud Paris Nord II (dossier no 2287068) - France - SIREN 708202718
NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE - 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2287068) - 92593 - France
Renouvellement avec limitation le 26 avril 2005 n°2287068 - Publication au BOPI 2005-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36
Inscription le 29 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°263064 - Publication au BOPI 1998-09-29
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361519 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361518 - Publication au BOPI 2002-12-16
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2046546 - Publication au BOPI 2005-04-26
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547386 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567827 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tannantes substances adhésives destinées à l'industrie, et notamment matières tannantes, colles pour le cuir ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, et notamment teintures pour le cuir. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, et notamment décapants, cirages, crèmes pour l'entretien du cuir. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets, et harnais et sellerie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TUXAN"
