Marque expirée - Marque en non vigueur

TEEPOL
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1356976
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016

Présentation de la marque TEEPOL

Déposée le 30 mai 1986 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEEPOL »

Le déposant est SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO domicilié(e) 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2313115) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2313115) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEEPOL est expirée depuis le 30 mai 2016.

SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE MASSAGE , BUHLER , BUHLER , BUHLER , HYDROPROTECTEUR , TEEPOL , , (Marque figurative) , BUHLER , (Marque figurative)


SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE Société en nom collectif - 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2313115) - 93420 - France - SIREN 708202718


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2313115) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313115 - Publication au BOPI 2006-04-20

Renouvellement sans limitation n°2069202 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375123 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 8 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358642 - Publication au BOPI 2002-11-08

Inscription le 8 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550699 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Inscription le 25 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652997 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Petits ustensiles et récipients domestiques;éponges, brosses et autres instruments et matériels destinés au nettoyage.Produits chimiques pour l'industrie, les sciences, la photographie, la culture, l'horticulture, l'agriculture, l'arboriculture et la sylviculture;détergents pour buts et usages domestiques et industriels;substances pour laver;blanchir, nettoyer et détacher;teintures et apprêts pour l'industrie textiles;tous insecticides;produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires;désinfectants, produits pour l'hygiène. Appareils à adjoindre à tous réseaux de distribution d'eau pour la suppression des poussières et impuretés par injection de produits chimiques au fil de l'eau et tous autres dispositifs et appareils divers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.