Marque expirée - Marque en non vigueur

SANEA
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE société en nom collectif – SNC

Numéro de dépôt :
1521350
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque SANEA

Déposée le 29 mars 1989 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE– SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANEA »

Le déposant est SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE– SNCTODO domicilié(e) Paris Nord II Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2395456) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2395456) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANEA est expirée depuis le 29 mars 2019.

SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE– SNC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE MASSAGE , BUHLER , BUHLER , BUHLER , HYDROPROTECTEUR , TEEPOL , , (Marque figurative) , BUHLER , (Marque figurative)


SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE société en nom collectif – SNC - Paris Nord II Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2395456) - 93420 - France - SIREN 708202718


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2395456) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2137399 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395456 - Publication au BOPI 2009-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323623 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323621 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323622 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209902 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555585 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices; savons de toilette, gels de savons, shampooings, désodorisants à usage personnel