Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96642863
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1996 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO domicilié(e) 22, Avenue des Nations – Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2317109) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2317109) - 92593 - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2016.

SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE MASSAGE , BUHLER , BUHLER , BUHLER , HYDROPROTECTEUR , TEEPOL , , (Marque figurative) , BUHLER , (Marque figurative)


SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE Société en nom collectif - 22, Avenue des Nations – Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2317109) - 93420 - France - SIREN 708202718


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2317109) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323621 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323623 - Publication au BOPI 2001-05-14

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317109 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323622 - Publication au BOPI 2001-05-14

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555585 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; détergents pour blanchir, produits de pré-lavage et produits pour adoucir le linge; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons